Le WAQF : un outil de financement de l’investissement

Dr. Kalbaza Amal

Université de Mostaganem, Algérie

La Chari’â islamique se caractérise par une réglementation raffinée en matière de Waqf dans tous ses aspects : objectifs, types, rôle social, etc. La Chari’â en fait distingue trois type de Waqf : le Waqf religieux pur et simple, le Waqf philanthropique et le Waqf privé ou familial (Dhorri). Le premier type consiste à affecter des biens à des fins de culte (Ibadah) au sens restreint (construction de mosquées etc.). Il a été pratiqué, dès l’aube de l’histoire, par tous les peuples. Des synagogues, des églises, des mosquées et d’autres lieux de culte ont été construits. Le Waqf philanthropique (al-Waqf al-khaïri) consiste à affecter des biens immobiliers ou autres à des œuvres de bienfaisance, telles que la protection sociale, culturelle, éducative ou la santé publique. Certaines formes de Waqf ont été connues avant l’Islam, mais ce sont les musulmans qui ont élargi son domaine d’intervention. Si le Waqf sert plusieurs objectifs en même temps, il s’appelle alors « Waqf commun ».

Le Waqf représente une institution islamique qui a fait l’objet d’un intérêt particulier en raison de son rôle positif dans le renforcement des efforts de développement pour le bien-être social.

Récemment, cet intérêt s’est manifesté dans certains pays musulmans dans la perspective de revivifier et de consolider cette prodigieuse institution. Des études ont été entreprises par des penseurs et des centres de recherches en vue d’explorer les effets du Waqf dans le passé et de définir sa place dans la société musulmane contemporaine.

Le présent papier a pour objectif de présenter le rôle du waqf dans le système économique, ainsi nous allons répartir ce papier en trois sections : I. Légitimité et caractéristiques du bien Waqf ; II. le Waqf et le développement économique ; III. Les instruments de la finance islamique et les Waqf.

Légitimité et caractéristiques du bien Waqf

Définition :

Le Waqf est défini traditionnellement comme une aliénation d’un bien foncier destiné à être un lieu de prière, ou dont l’utilité est attribuée exclusivement à entretenir les lieux de prière. Ce fut le cas pour la Kabaa construite par le Prophète Ibrahim (PPSL) en tant que havre de paix et de prière, et de la mosquée Qoubaa édifiée par le Prophète Mohammed (PPSL) en Médine.

Le terme Waqf ou Habs signifie dans le fiqh islamique l’inaliénabilité du droit de propriété qui ne peut plus passer à une tierce personne. Dans son sens général, le Waqf signifie ainsi une inaliénabilité de la propriété du bien et une aliénation de l’usufruit de ce bien au profit d’une bienfaisance.

Il y a ainsi unanimité sur la propriété de l’usufruit par le destinataire. Mais il y a trois interprétations au niveau du statut définitif de la propriété Waqf : une tendance qui aliène la propriété à Dieu, et l’usufruit au bénéficiaire (compagnons de Abou Hanifa : Abou Youssouf et Mohammed Ben Al Hassan et certains courants chafiites) ; une tendance qui aliène la propriété au donateur et l’usufruit au bénéficiaire (certains courants chafiites et hanbalites) ; et une tendance qui aliène la propriété au donateur et l’usufruit au bénéficiaire (le courant malékite et certains courants hanafites).

L’intérêt de ces distinctions réside dans la différenciation juridique entre le Waqf et la donation. Ainsi, la donation suppose que la charge d’entretien du bien soit assuré par le bénéficiaire, alors que le Waqf maintien en principe cette charge sur le donateur.

Légitimité :

Les fouqahas sont pratiquement unanimes sur la légitimité du Waqf. Celle-ci est justifiée par des textes généraux du Coran, tels « Vous n’aurez jamais la charité à moins de faire largesses sur ce que vous chérissez » [Sourate (3) Al Amran], « Mais il vaut mieux pour vous de faire remise si vous le savez » [Sourate (2) La Vache (280)] et des Hadiths du Prophète (PPSL) tels : « A la mort du fils d’Adam s’arrête la rétribution de son travail sauf dans trois cas : une aumône courante, ou une science qui profite à autrui, ou un bon fils qui prie pour lui ».

Les objectifs du Waqf :

a. Un objectif moral : celui de se rapprocher de Dieu par un acte de Sadaqa (aumône), particulièrement lorsque cet acte contribue à l’édification d’une mosquée, ce lieu de lumière au niveau de l’éducation des âmes et des esprits.

b. Un objectif social par l’aide des catégories pauvres et nécessiteux, des malades, des handicapés, des vieillards, de manière à confirmer le principe de Takafoul (solidarité), qui est le soubassement social de l’Islam.

c. Un objectif culturel, celui de pouvoir par l’édification des écoles Waqf agrégées dans la formation de l’homme musulman, la science et la conscience. Le prolongement naturel des lieux de culture a été tout naturellement les écoles coraniques d’abord, ensuite multidisciplinaires, pour devenir enfin spécialisées dans les différentes sciences.

d. Un objectif économique de redistribution des revenus d’une manière statique, et d’investissement social d’une manière dynamique. Une forme d’éducation en matière de comportement économique du musulman doit apparaître d’une part, et d’autre part, une intégration de l’économie islamique doit pouvoir se réaliser pour servir à créer des banques islamiques, comme ce fut le cas de la Banque Faïçal Al Islami en Egypte par les Waqf en Egypte, et de Bank Attadamoun Al Islami au Soudan, et la Société Islamique du Luxembourg par les Waqf des Émirats arabes unis.

Caractéristiques des Waqfs

On peut subdiviser le Waqf selon deux types de distinction : une distinction selon la nature : le Waqf foncier (Waqf Aqar), ou capital fixe et le Waqf liquide (Waqf Manqoul) ou capital circulant, tel celui des actions fréquemment utilisées en Egypte ; et une distinction selon la finalité : le Waqf de bienfaisance (Waqf Khaïri) et le Waqf de descendance (Waqf Ahli). Ce dernier cherche le plus souvent à protéger la descendance du bienfaiteur ou des membres de sa famille dans le besoin.

(À suivre)